Licences libres

De Wiki de l'association clicc.

Pour de l'information plus complète sur les licences, reportez-vous aux sites suivants:


Ici on ne trouvera qu'un aide mémoire (Handbook).

Licences Creative Commons

Petit lexique pour le tableau suivant:

  • Attribution: le ré-utilisateur doit citer le nom du créateur original de l’œuvre.
  • Licence virale: le ré-utilisateur doit publier votre œuvre et/ou ses travaux dérivés sous la même licence que l’œuvre originale.
en gras les restrictions de libertés pour les ré-utilisateurs
Licences Attribution Licence virale Œuvre Modifiable Usage Commercial
CC0 88x31.png NON NON OUI OUI
CC BY 88x31.png OUI NON OUI OUI
CC BY-SA 88x31.png OUI OUI OUI OUI
CC BY-ND 88x31.png OUI NON NON OUI
CC BY-NC 88x31.png OUI NON OUI NON
CC BY-NC-SA 88x31.png OUI OUI OUI NON
CC BY-NC-ND 88x31.png OUI NON NON NON

La licence préconisée par Creative Commons est la CC BY 3.0 (Attribution 3.0 Unported). C'est le contrat le plus souple proposé et recommandé pour la dissémination et l'utilisation maximales d’œuvres sous droit d'auteur.


Il existe aussi d'autres licences CC mais elle sont soient obsolètes, soit reste à étudier :

TODO; trier, documenter, ces licences

  • GPL 88x62.png
  • LGPL 88x62.png
  • CC publicdomain 88x31.png
  • devnations 88x31.png
  • CC-SA 88x31.png
  • CC NC-SA 88x31.png
  • CC Sampling 88x31.png
  • CC Sampling+ 88x31.png
  • CC NC-Sampling+ 88x31.png
  • CC NC 88x31.png
  • CC ND-NC 88x31.png
  • CC ND 88x31.png


TODO; ajouter d'autres licences

  • Pour les base de données (et Open Data)
    • ODbL (Open Database License)
    • LO|OL (Licence Ouverte EtaLab)
  • Autres types et catégories de licences ???
Outils personnels
Liens CLICC